L'entreprise suédoise Comtax a développé un programme PC de planification fiscale qui, grâce à des calculs mathématiques et des informations sur la réglementation fiscale en vigueur dans différents pays permet de trouver la solution fiscale la plus avantageuse au-delà des frontières.Le programme est destiné aux multinationales possédant des filiales dans plusieurs pays ainsi qu'aux conseillers fiscaux, aux juristes, aux contrôleurs financiers et aux banques.

- Un modèle de simulation fiscale permet de disposer d'un nombre de possibilités faciles à gérer à partir de la multitude de combinaisons fiscales possibles en matière de fiscalité internationale. Les résultats sont ensuite analysés manuellement par les services fiscaux de la société ou par des conseillers externes. De cette manière, il est possible de déterminer dans quel pays la pression fiscale est la plus avantageuse pour différents types de recettes, explique Mats Lundberg, PDG de Comtax.

Planification fiscale légale
Les sociétés internationales possédant des domaines d'activité et des filiales dans de nombreux pays peuvent ainsi économiser des sommes colossales grâce à une planification fiscale totalement légale. La méthode consiste à utiliser au maximum les différents taux d'imposition de chaque pays pour différents types de recettes telles que les dividendes des intérêts et des redevances.
Le problème consiste à accéder et connaître la réglementation fiscale/les mesures de double imposition de chaque pays - et les modifications continuelles qui y sont apportées - dans la mesure où il s'agit d'une masse énorme d'informations. Selon Comtax, il convient de tenir compte de plus de 400 000 taux d'imposition globaux soumis à quelques 25 000 modifications annuelles.

Le nouveau programme de simulation est basé sur deux concepts :
*La simulation qui grâce à des calculs mathématiques permet de calculer les solutions fiscales les plus avantageuses en ce qui concerne l'imposition des transactions internationales.
*Un module de base de données comportant des informations sur la fiscalité et la réglementation fiscale de 120 pays.

Le programme est basé sur la plus récente interface Windows afin de pouvoir être utilisé dans les environnements informatiques les plus courants et de faciliter la mise à jour mensuelle du programme via Internet à l'aide des informations les plus récentes.

Des informations sur les modifications de la réglementation fiscale et des taux d'imposition de chaque pays sont recueillies continuellement par les juristes de la société en collaboration avec leurs correspondants permanents dans chaque marché clé et avec de grandes organisations telles que IBFD (Bureau international de documentation fiscale) à Amsterdam. De cette manière, le programme est continuellement mis à jour et recèle toujours les informations les plus récentes.

Illustration : Le programme de simulation basé sur des calculs mathématiques permet de calculer les meilleures solutions fiscales pour les transactions internationales.

Pour davantage d'informations, contactez :
Bernt Persson
Drottninggatan 7, SE-252 21 Helsingborg, Suède
Téléphone : +46(0)42-38 04 20
E-post : bernt.persson@comtaxit.com
www.comtaxit.com